Conditions générales

Dernière mise à jour : 27 May 2026

1. Société

Ce site est exploité par Nova Lab Solutions LLC (« Nova Lab Solutions », « nous »), une société à responsabilité limitée constituée dans l’État de New Mexico, États-Unis, dont l’adresse enregistrée est 8206 Louisiana Blvd NE, Ste A #8745, Albuquerque, New Mexico 87113, USA. Contact : hello@novalabsolutions.com, +1 (417) 995-1423.

2. Services

Nova Lab Solutions fournit des services de conseil professionnels : sessions de conseil, audits et évaluations, documentation technique, formation et ressources numériques (les « Services »). Les descriptions et prix figurent lors de la commande.

3. Commandes et paiement

En sélectionnant des Services et en réglant, vous passez une commande ferme. Les paiements sont traités de manière sécurisée par PayPal en euros (EUR). Nous ne recevons ni ne conservons vos données de carte. Le montant dû est le total affiché lors de la commande, y compris tout code promotionnel appliqué.

4. Fourniture des Services

Les sessions et missions sont planifiées par email après l’achat. Les ressources numériques sont mises à disposition après confirmation du paiement. Les délais des audits, documentations et rapports sont convenus au cas par cas.

5. Obligations du client

Vous vous engagez à fournir des informations exactes et la coopération raisonnablement nécessaire à la réalisation des Services.

6. Propriété intellectuelle

Les supports, rapports et ressources demeurent la propriété intellectuelle de Nova Lab Solutions sauf accord écrit contraire. Ils sont fournis pour votre usage interne et ne peuvent être redistribués sans autorisation.

7. Limitation de responsabilité

Les Services sont fournis selon une obligation de moyens professionnelle. Dans la limite permise par la loi, notre responsabilité totale au titre d’une commande est limitée au montant payé pour celle-ci. Nous ne répondons pas des dommages indirects.

8. Annulation et remboursements

Voir notre Politique de remboursement.

9. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit de l’État de New Mexico, États-Unis, sans préjudice des règles impératives de protection des consommateurs de votre pays de résidence.

10. Modifications

Nous pouvons mettre à jour ces conditions ; la version en vigueur est celle publiée sur cette page. Contact : hello@novalabsolutions.com.